Il y a cent ans, la répudiation de la dette russe

Le 3 février 2018, nous célébrons le centenaire de la répudiation des dettes illégitimes proclamée par les soviets le 3 février 1918.

2017 a marqué le centenaire de la révolution russe, première révolution de l’histoire renversant le capitalisme dans la perspective d’une révolution socialiste internationale, et qui conduisit à d’immenses espoirs pour toutes celles et tous ceux qui, à l’échelle mondiale, subissaient la violence de l’exploitation capitaliste, du colonialisme et de la guerre. La révolution en Russie fut agressée par les tenants de l’ordre impérialiste et, après une phase progressive de déformation et de dégénérescence bureaucratique qui avait commencé très tôt, elle fut étouffée par la dictature stalinienne1.

Pourtant, ses débuts étaient prometteurs : le pouvoir révolutionnaire instauré en octobre 1917 en Russie a pu mettre en œuvre certaines des principales revendications populaires, telles que la paix, la distribution de la terre aux paysans, la nationalisation des banques et l’annulation des dettes des paysans à leur égard, la reconnaissance effective du droit à l’autodétermination des peuples, l’affirmation des droits des femmes ou encore la journée de travail de huit heures.

2018 est ainsi le centenaire de plusieurs réalisations de la révolution russe. L’une d’entre elles, souvent laissée de côté, est la tenue d’une promesse faite par les révolutionnaires russes dès 1905 : le 3 février 19182 sont annulées, par décret, toutes les dettes contractées par le régime tsariste renversé quelque onze mois plus tôt. Il en va de même pour les dettes contractées par les gouvernements provisoires qui se sont succédés entre la chute du tsar et la révolution d’octobre 1917, puisque ceux-ci ont continué à mobiliser les finances publiques dans le but de mener la guerre, perpétuant une situation de violence et de misère alors que le peuple réclamait la paix.

23 février 2017 : manifestation de femmes à Petrograd

Une répudiation annoncée et motivée dès 1905

En décembre 1905, le soviet3 de Saint-Pétersbourg publie un appel connu sous le nom du « Manifeste financier »4, dans lequel il dénonce l’illégitimité des dettes contractées par le tsar et annonce qu’il ne reconnaîtra pas celles-ci le jour où l’autocratie sera renversée.

Le manifeste fait état de la détresse extrême dans laquelle se trouve la population en raison des politiques économiques adoptées par le gouvernement du tsar, qui « se conduit dans son propre État comme en pays conquis ». Ces politiques ne sont pas menées dans le but de développer le pays, mais dans celui d’enrichir une infime minorité privilégiée, de renforcer le pouvoir de coercition du tsar et de mener des guerres de conquête (la Russie tsariste sort alors d’une défaite militaire contre le Japon).

Le manifeste énonce ainsi : « Le gouvernement est au bord de la faillite. Il a fait du pays un monceau de ruines, il l’a jonché de cadavres. Épuisés, affamés, les paysans ne sont plus en mesure de payer les impôts. Le gouvernement s’est servi de l’argent du peuple pour ouvrir des crédits aux propriétaires. Maintenant, il ne sait que faire des propriétés qui lui servent de gages. Les fabriques et les usines ne fonctionnent plus. Le travail manque. C’est partout le marasme. »

Les révolutionnaires dénoncent par ce manifeste l’utilisation faite des emprunts et revenus de l’État : « Le gouvernement a employé le capital des emprunts étrangers à construire des chemins de fer, une flotte, des forteresses, à constituer des réserves d’armes (…). Depuis longtemps, le gouvernement dépense tous les revenus de l’État à entretenir l’armée et la flotte. Il n’y a pas d’écoles. Les routes sont dans un état épouvantable. Et pourtant, on manque d’argent, au point d’être incapable de nourrir les soldats (…). Le gouvernement a dilapidé les caisses d’épargne et a fait usage des fonds déposés pour renflouer des banques privées et des entreprises industrielles qui, souvent, sont véreuses. Avec le capital des petits porteurs, il joue à la Bourse, exposant les fonds à des risques quotidiens. »

Cet endettement est illégitime : les emprunts sont contractés au bénéfice de l’autocratie tsariste qui « n’a jamais joui de la confiance du peuple et n’y était aucunement fondée », ainsi qu’à celui des capitalistes étrangers, des capitalistes russes, et contre le peuple russe et les nations dominées par l’Empire tsariste.

Il est odieux : les banquiers majoritairement français et anglais qui émettent les titres de la dette russe sont parfaitement au courant du caractère non démocratique du régime et savent que les emprunts ne sont pas réalisés au bénéfice de la population5. Ces banquiers, parmi lesquels le Crédit Lyonnais jouent un rôle majeur, perçoivent d’importantes commissions et sont les mêmes qui favorisent le rapatriement immédiat des profits réalisés par les investissements des capitalistes européens en Russie. De plus, ils aident le tsar à soudoyer des journalistes et des hommes politiques occidentaux afin de mentir délibérément sur la conjoncture dans l’Empire russe, cela afin d’encourager les classes moyennes de leurs pays respectifs à devenir porteuses de titres de la dette russe6.

Cet endettement est insoutenable : les conditions de vie des populations de Russie sont celles décrites plus haut et ne peuvent pas s’améliorer tant que le pays est asphyxié financièrement par sa dette publique.

En conséquence de quoi, le soviet de Saint-Pétersbourg appelle au renversement de l’autocratie et à l’établissement d’un pouvoir constituant qui représentera les aspirations populaires et « soumettra à une enquête rigoureuse les finances de l’État et établira un budget détaillé, clair, exact et vérifié des recettes et des dépenses publiques. » Enfin, il décide « de ne pas tolérer le paiement des dettes sur tous les emprunts que le gouvernement du tsar a conclus alors qu’il menait une guerre ouverte contre le peuple. »

Entre 1905 et 1917, la situation se dégrade. En 1914, les impérialismes allemand, britannique, et français s’engagent dans une incroyable boucherie dans le but de se partager le monde. Du côté des empires en déclin, l’Autriche-Hongrie et l’Empire ottoman se rangent derrière l’Empire allemand. De son côté, la Russie s’allie à la France et l’Empire britannique, dans l’espoir notamment d’avoir un accès direct à la Méditerranée en obtenant Constantinople, capitale de l’Empire ottoman7. Parmi les socialistes russes en exil, ceux qui seront les futurs dirigeants de la Russie soviétique s’opposent à la guerre dès que celle-ci éclate et en appellent à la solidarité entre tous les peuples européens dans la lutte contre leurs bourgeoisies respectives.

La guerre, avec ses millions de victimes et ses destructions massives, précipite les poussées révolutionnaires en Europe. Elle a aussi pour conséquences d’enrichir les marchands de canons et les banques. Entre 1913 et la révolution d’octobre 1917, la dette publique russe est multipliée par 3,6 et passe de £ 930 millions à £ 3 385 millions.

En novembre 1917, les bolcheviks et les socialistes révolutionnaires de gauche forment un gouvernement soutenu par les soviets, dans lesquels s’exerce de facto la souveraineté populaire depuis le renversement du tsar. Le nouveau gouvernement reconnaît de jure la souveraineté des soviets. Le décret de répudiation des dettes du régime tsariste et des gouvernement provisoires est adopté le 3 février 1918, et publié au journal officiel une semaine plus tard.

Plus tard, Léon Trotski écrira dans son autobiographie : « La révolution reconnaît fort bien ses obligations à elle. L’engagement qu’elle avait pris le 2 décembre 1905, elle l’a tenu le 10 février 1918. Elle a absolument le droit de dire aux créanciers du tsarisme « Messieurs, vous avez été prévenus en temps opportun ! » »8

Une violente réaction des créanciers

Les dirigeants de la nouvelle Russie soviétique n’imaginent pas un accomplissement de la révolution possible sans que celle-ci ne s’étende au-delà des frontières russes. Faible économiquement, la Russie a besoin d’alliés. Les dirigeants soviétiques en appellent à la révolution mondiale tandis que les poussées révolutionnaires se font sentir dans les pays européens, où tant les soldats que les populations civiles sont de plus en plus nombreux à s’opposer à la guerre. Les puissances capitalistes voient dans l’opposition à la Russie soviétique le moyen d’empêcher la contagion révolutionnaire dans leurs propres pays.

Par ailleurs, les intérêts économiques des puissances étrangères sont mis à mal par la révolution russe. À la veille de la Première Guerre mondiale, 80% de la dette externe russe étaient détenus par des investisseurs basés en France et la plupart des emprunts russes en cours avaient été émis sur la place financière de Paris. Les autres créanciers de la Russie étaient principalement britanniques, belges et allemands. Les investissements productifs en Russie étaient réalisés bien plus par des capitalistes européens que par la classe capitaliste russe, très peu développée. Or, à la répudiation des dettes s’ajoute bientôt la nationalisation de l’industrie.

Les puissances capitalistes européennes, les États-Unis, le Canada et le Japon se lancent ainsi dans une agression impérialiste contre la Russie soviétique. Selon Winston Churchill, ministre de la guerre dans le gouvernement britannique, les troupes étrangères alliées atteignirent 180 000 soldats. L’intervention étrangère arme et soutient activement les armées contre-révolutionnaires en Russie dans le but de renverser le gouvernement soviétique et de restaurer le capitalisme dans le pays. Sans surprise, le gouvernement français, fidèle aux intérêts des capitalistes de son pays, est le plus acharné des gouvernements étrangers intervenant militairement en Russie.

La Russie soviétique remporte finalement la guerre civile et les troupes étrangères doivent se retirer en 1920 et 1921 (seul le Japon a maintenu des troupes en Russie jusqu’en 1922). Elle reconnaît les indépendances des trois États baltes et de la Pologne au nom du droit à l’autodétermination des peuples et réaffirme que les dettes contractées par le tsar au nom de ces territoires occupés par la Russie impériale ne doivent pas être payées. Cette dernière disposition provoque de vives protestations de la part des puissances alliées, en totale contradiction avec le traité de Versailles de 1919 qui affirme que les territoires colonisés par l’Allemagne jusqu’à sa défaite ne sauraient être tenus de rembourser les dettes contractées par la puissance colonisatrice.

Au printemps 1922, une conférence internationale est convoquée à Gênes par cinq puissances capitalistes, au premier rang desquelles se trouvent la Grande-Bretagne et la France (les États-Unis, qui sont devenus la première puissance économique mondiale à la faveur de la guerre, se tiennent à l’écart de cette rencontre). La jeune Russie soviétique, invitée comme la plupart des nations indépendantes, accepte la rencontre (ses représentants y critiqueront l’absence d’invitation faite aux peuples colonisés et aux organisations ouvrières). Officiellement, la conférence de Gênes avait pour but d’organiser la reconstruction européenne. En réalité, la Russie, laissée exsangue par la guerre civile et soumise à un blocus économique qui n’avait pas encore été entièrement levé, était disposée à contracter des prêts et à attirer des investissements étrangers pour relancer son économie. Les dirigeants européens, conscients de cette situation, comptaient l’utiliser pour forcer le gouvernement soviétique à reconnaître les dettes répudiées en 1918 et à abandonner ses appels à la révolution mondiale. Il s’agissait finalement d’obtenir, par des voies diplomatiques et par le chantage, ce que les armes n’avaient pas pu réaliser.

En effet, cinq jours après le début de la conférence, un document exposant les exigences des gouvernements capitalistes vis-à-vis de la Russie est présenté. Dans celui-ci, il est explicitement demandé au gouvernement soviétique de reconnaître « les obligations financières de ses prédécesseurs, c’est-à-dire du gouvernement impérial russe et du gouvernement provisoire russe, vis-à-vis des puissances étrangères et de leurs ressortissants »9. Ce document réclame la mise en place d’une « commission de la dette russe » visant à exercer une tutelle financière étrangère sur la Russie dans le but de rembourser les dettes précédemment répudiées.

Les dirigeants capitalistes doivent vite déchanter. Les diplomates russes réaffirment que le gouvernement soviétique était parfaitement en droit de répudier toute la dette tsariste (de même que celle contractée par le gouvernement provisoire avant la révolution d’octobre 1917). Ils affirment que les exigences européennes vis-à-vis du paiement de la dette tsariste représentent pour la Russie des « survivances d’un passé qui lui est odieux », et qu’une révolution créant un ordre juridique nouveau, les gouvernements et régimes qui en sont issus « ne sont pas tenus à respecter les obligations des gouvernements déchus ».

Dans ce sens, les diplomates soviétiques mobilisent les précédents historiques de la France et des États-Unis : « La Convention française, dont la France se réclame comme son héritière légitime, a proclamé le 22 septembre 1792 que « la souveraineté des peuples n’est pas liée par les traités des tyrans ». Se conformant à cette déclaration, la France révolutionnaire non seulement a déchiré les traités politiques de l’ancien régime avec l’étranger, mais encore a répudié sa dette d’État. Elle n’a consenti à en payer, et cela pour des motifs d’opportunité politique, qu’un tiers (…). Cette pratique, érigée en doctrine par des hommes de loi éminents, a été suivie presque constamment par les gouvernements issus d’une révolution ou d’une guerre de libération. Les États-Unis ont répudié les traités de leurs prédécesseurs, l’Angleterre et l’Espagne. »

Le gouvernement soviétique consent cependant à des concessions sous la forme d’une reprise des paiements de certaines dettes du tsar (notamment celles contractées afin de construire les chemins de fer en Russie) après un délai de trente ans si les gouvernements créanciers acceptent en échange de reconnaître officiellement la Russie soviétique, de lui accorder des prêts bilatéraux et de réaliser des investissements productifs.

Voici ce que répond le gouvernement britannique : « En Europe occidentale, (…) si un homme prête de l’argent à son voisin, sur sa demande, contre promesse de remboursement, il s’attend à ce qu’on le rembourse. Voilà encore un autre préjugé : si ce voisin vient le trouver et lui demande encore des secours, naturellement le premier lui demande : « Est-ce bien dans votre intention de me rembourser ? Remboursez d’abord ce que je vous ai prêté ». Si à cela l’emprunteur répond : « Mes principes ne me permettent pas de payer », si étrange que cela puisse paraître à la délégation russe, cet Occidental est tellement plein de préjugés que, très probablement, il ne voudra pas prêter de nouvelles sommes d’argent. »

Les représentants soviétiques, qui avaient déjà souligné que leur gouvernement ne demanderait pas de réparations pour les destructions subies durant la guerre civile alors qu’il le pourrait, renvoient alors les puissances capitalistes à leurs responsabilités : « M. le Premier ministre de la Grande-Bretagne me dit que si mon voisin m’a prêté de l’argent, je dois le lui payer, eh bien j’y consens en l’espèce, cherchant la conciliation, mais alors j’ajoute que si ce voisin a fait irruption chez moi et, ayant tué mes fils, a brisé mon mobilier, a brûlé ma maison, il doit commencer au moins par me rétablir ce qu’il a détruit. »

Il est à noter qu’au cours de ce dernier échange, le gouvernement britannique reconnaît les fondements de la doctrine de répudiation des dettes d’un ancien régime par un gouvernement révolutionnaire, mais refuse de l’appliquer au prétexte que cela ne serait pas diplomatique : « Quand vous écrivez à quelqu’un pour obtenir de nouvelles sommes d’argent, ce n’est pas véritablement le moyen de réussir que de consacrer la plus grande partie de votre lettre à une savante dissertation pour justifier la doctrine de la répudiation des dettes. Ce n’est pas cela qui vous aidera à obtenir des crédits. C’est peut-être une doctrine très sûre, mais cela n’est pas diplomatique. »

Entreprendre une répudiation unilatérale de dette, c’est possible !

La conférence se termine ainsi sans qu’aucun accord ne soit trouvé entre la Russie soviétique et ses créanciers européens. Un accord bilatéral est cependant trouvé avec la République de Weimar (qui avait remplacé l’Empire allemand après la défaite de celui-ci)10, par lequel chaque partie renonce à demander des réparations de guerre à l’autre. En outre, alors que l’on aurait pu croire que la fermeté du gouvernement soviétique et l’échec de la conférence de Gênes allaient conduire les puissances capitalistes à durcir leur position à l’égard de Moscou, c’est l’inverse qui se passa.

Les pays capitalistes considérèrent séparément qu’il fallait passer des accords avec Moscou, car le marché russe offrait un important potentiel, de même que les ressources naturelles du pays. En 1923 et 1924, le gouvernement soviétique fut reconnu de jure par l’Angleterre, l’Italie, les pays scandinaves, la France, la Grèce, la Chine et quelques autres pays. Ils furent rejoints en 1925 par le Japon. En 1926, l’URSS signait un accord de crédit avec des banques allemandes. En 1927, elle obtint un crédit de la banque anglaise Midland. En 1933, les États-Unis reconnaissent de jure l’URSS et, en 1934, ils acceptent de commercer avec elle. La même année, afin de ne pas être la seule exclue du marché soviétique, la France proposa elle-même des crédits à l’URSS afin qu’elle achète des produits français.

L’accord entre la Russie et le Royaume-Uni du 15 juillet 1986 permit l’indemnisation des porteurs britanniques pour 1,6% de la valeur actualisée des titres. En 1997, six ans après la dissolution de l’URSS, Boris Eltsine concluait un accord avec Paris pour mettre définitivement fin au contentieux sur les titres russes. Les créanciers français ne furent dédommagés qu’à hauteur d’environ 1% des sommes réclamées. Ces taux d’indemnisation sont dérisoires et indiquent une fois de plus qu’un pays peut répudier sa dette unilatéralement sans véritable dommage.

De son côté, l’évolution du régime soviétique (dégénérescence bureaucratique et autoritaire, politiques catastrophiques en matière agricole – notamment la collectivisation forcée sous Staline – et en matière industrielle, et l’installation, toujours sous Staline, d’un régime de terreur dans les années 1930) témoigne du fait que la répudiation de la dette ne suffit pas : pour être réellement utile à la société, elle doit faire partie d’un ensemble cohérent de mesures politiques, économiques, culturelles et sociales permettant d’évoluer vers une société libérée des différentes formes d’oppression et d’exploitation.

Une version complète de cette étude est disponible ici.

Nathan Legrand, Eric Toussaint

http://www.cadtm.org/Il-y-a-cent-ans-la-repudiation-de

1 Éric Toussaint, « Lénine et Trotsky face à la bureaucratie – Révolution russe et société de transition », Europe solidaire sans frontières.

2 Le décret promulgué le 3 février a été publié au journal officiel le 10 février 1918. Le 3 et le 10 février correspondent aux dates du calendrier grégorien que nous utilisons aujourd’hui. À l’époque et pour encore quelques jours, l’ancien calendrier dit julien est en vigueur en Russie. Dans cet ancien calendrier, le décret de répudiation a été pris le 21 janvier et publié au journal officiel le 28 janvier.

3 Les soviets (« conseils » en russe) font leur apparition lors du mouvement révolutionnaire de 1905 et se généralisent en 1917. Ils sont les organes d’auto-organisation du mouvement révolutionnaire. Le soviet de Saint-Pétersbourg, capitale de la Russie jusqu’en mars 1918, joua un rôle majeur dans la direction des révolutions de 1905 et de 1917.

4 Le texte du manifeste est reproduit par Léon Trotski, président du soviet de Saint-Pétersbourg, dans 1905, chapitre 20. Les extraits du manifeste cités dans cet article en sont tirés. L’ouvrage est entièrement disponible en ligne.

5 Selon la doctrine de la dette odieuse, une dette peut être réputée odieuse et être annulée si elle a été contractée contre l’intérêt de la population et si les créanciers étaient au courant ou auraient dû faire le nécessaire pour l’être. Le fait qu’en plus, les créanciers savaient qu’ils aidaient un régime despotique est un facteur aggravant mais ne constitue pas une condition sine qua non pour déterminer le caractère odieux d’une dette. Voir Éric Toussaint, « Démystifier Alexandre Nahum Sack et la doctrine de la dette odieuse », cadtm.org.

6 Nathan Legrand, Éric Toussaint, « La presse française à la solde du tsar », cadtm.org.

7 Londres et Paris avaient promis au tsar qu’il obtiendrait Constantinople sur le dos de l’Empire ottoman. La France reprendrait l’Alsace et la Lorraine à l’Empire allemand et une partie du Moyen-Orient (Liban et Syrie) à l’Empire ottoman. Le Royaume-Uni renforcerait ses possessions au Moyen-Orient (Palestine, Jordanie, Irak, péninsule arabique) et en Perse. Enfin, la France et le Royaume-Uni comptaient se partager les colonies allemandes d’Afrique : le Togo et la moitié du Cameroun seraient pris par la France ; la Tanzanie, l’autre moitié du Cameroun et la Namibie seraient dominés par le Royaume-Uni. La Belgique, qui possédait déjà le Congo, obtiendrait le Rwanda et le Burundi au détriment de l’Empire allemand. Tout cela, évidemment, sans tenir compte du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

8 Léon Trotski, Ma Vie, 1930, chapitre 14. L’ouvrage est entièrement disponible en ligne.

9 Les citations des débats et documents de la conférence de Gênes sont issues de Société des Nations, Les Documents de la Conférence de Gênes, Libreria di scienze e lettere, Rome, 1922.

10 En Allemagne comme dans les autres pays belligérants, l’opposition à la guerre est de plus en plus grande à mesure que celle-ci se prolonge. En janvier 1918, alors que l’Empire allemand cherche à imposer son diktat à la Russie soviétique au cours des négociations de paix de Brest-Litovsk, une grève générale des travailleurs allemands réclame une paix sans annexion. Le mouvement de grève est finalement défait. Fin octobre de la même année, les marins allemands se mutinent à Kiel, une ville portuaire sur la mer Baltique. Des conseils de soldats et d’ouvriers se forment sur le modèle des soviets en Russie, et prennent le pouvoir dans plusieurs grandes villes d’Allemagne (Kiel, Hambourg, Hanovre, Francfort, Munich, etc.). Le 9 novembre, une manifestation de masse a lieu à Berlin. L’empereur Guillaume II abdique et Friedrich Ebert, un social-démocrate, prend la tête du gouvernement. La République de Weimar est proclamée sur le modèle d’une démocratie parlementaire. Mais le pouvoir lui est disputé par les conseils d’ouvriers et de soldats qui revendiquent l’instauration d’une république des conseils sur le modèle soviétique. En janvier 1919, sur ordre du gouvernement de Friedrich Ebert, la révolution est violemment réprimée par les Corps francs, milices d’extrême-droite qui ouvrent la voie à la montée du nazisme en Allemagne. Rosa Luxemburg et Karl Liebknecht, qui dirigent le parti communiste, sont assassinés le 15 janvier 1919. Par la suite, sous la présidence de Friedrich Ebert, la République de Weimar est gouvernée par une alliance entre sociaux-démocrates, libéraux et chrétiens conservateurs, qui est encore en place au moment de la conférence de Gênes.

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